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331 résultat(s)
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Ordre du jour des CDAC
Année 2024 : ordres du jour et arrêtés 25 janvier 2024 (...)
Mis à jour le 25/03/2024
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Formation EcoQuartier
Une formation de " SENSIBILISATION A L’AMENAGEMENT DURABLE ET A LA DEMARCHE ECOQUARTIER" est organisée le 9 novembre 2023 (...)
Mis à jour le 26/09/2023
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Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration - Commune de BEAUSSAIS-SUR-MER
Arrêté préfectoral du 4 septembre 2023 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L. (...)
Mis à jour le 05/09/2023
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Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration (PLEUBIAN)
Arrêté préfectoral du 24 juillet 2023 portant prescriptions spécifiques à déclaration en application de l'article L. (...)
Mis à jour le 26/07/2023
Préfet
des Côtes-
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Plaisance
- 22000 SAINT-BRIEUC Tel. : 02 96 75 66 32 adresse mail : plaisance@cotes-darmor.gouv.fr Tel. : 02 96 75 25 58 - (...)
Mis à jour le 28/06/2023
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